Editeur
Ce site est publié par l’entreprise OXYLIUM , immatriculée à Orléans sous le numéro RCS 522 203 843 00027.
7 Place Jean Monnet
45000 ORLEANS
Tél : +33(0)2.38.22.60.55
Code APE : 7490A
Concepteur
Ce site a été conçu par la société SOCZED.
985 rue Marcel Doret, 62100 CALAIS
Tél : +33(0)3.66.62.50.11
Site : http://www.soczed.com
Hébergeur
Ce site est hébergé par la S.A.R.L OVH, immatriculée à Roubaix sous le numéro RCS 424 761 419 00011, dont le siège social est 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix.
Propriété intellectuelle
La charte graphique du site a été créée par SOCZED (http://www.soczed.com/). Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site oxylium.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à oxylium.fr ou l’insertion d’une page appartenant à oxylium.fr dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de oxylium.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur le site http://www.oxylium.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
La création d’un lien hypertexte vers le site http://www.oxylium.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de oxylium.fr, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.